Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MENOCONCEPT
Santé Verte Ltd
Numéro de dépôt :
3346161
Date de dépôt :
01/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque MENOCONCEPT
Déposée le 1 mars 2005 par Santé Verte Ltd
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MENOCONCEPT »
Le déposant est Santé Verte Ltd domicilié(e) Unit E Foster Road, Ashford Business Park Sevington - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valerie Hassett Santé Verte Ltd domicilié(e) Unit E, Foster road, Ashford Business Park Sevington,GB - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Santé Verte Ltd - Unit E Foster Road, Ashford Business Park Sevington - France
Valerie Hassett Santé Verte Ltd - Unit E, Foster road, Ashford Business Park Sevington,GB - France
Inscription le 7 novembre 2006 - Rejet total n°443418 - Publication au BOPI 2006-11-07
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15
Association de vitamines et minéraux. Compléments et suppléments alimentaires faits essentiellement de plantes. Compléments et suppléments alimentaires minéraux. Compléments et suppléments alimentaires pour les personnes qui ont des besoins alimentaires spéciaux à la ménopause. Compléments et suppléments de vitamines. Composants végétaux pour les personnes qui ont des besoins alimentaires spéciaux du à des troubles à la ménopause. Composants végétaux utilisés en tant que produits diététiques pour les personnes qui ont des besoins alimentaires spéciaux à la ménopause. Préparations au Yam et au soja contenant des vitamines et minéraux. Préparations contenant des minéraux. Préparations contenant des vitamines et des minéraux. Préparations de vitamines dans le cadre de compléments alimentaires. Produits diététiques minéraux pour les humains. Produits diététiques pour les nourrissons. Produits diététiques sans ordonnance pour la consommation humaine contenant essentiellement des plantes. Produits diététiques sans ordonnance pour la consommation humaine contenant des vitamines et des minéraux. Vitamines (préparations de –). Compléments et suppléments alimentaires contenant des substances végétales concentrées. Compléments et suppléments alimentaires pour la consommation humaine (autres qu'à usage médical ou en majorité de vitamines, minéraux ou éléments traces). Compléments et suppléments diététiques autres qu'à usage médical à base d'éléments végétaux. Complément et suppléments alimentaires pour la consommation humaine (autres que médicales ou en majorité de vitamines, minéraux ou éléments traces). Extraits de plantes autres qu'à usage médicinal. Infusions de plantes autres qu'à usage médicinal. Plantes (autres que fraîches ou qu'à usage médicinal). Produits diététiques autres qu'à usage médical à base d'éléments végétaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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